RELIGION
Article 1 :
De part la Charte Royale faite par notre Roy Levan III, le duché de Guyenne reconnaît l'Eglise Aristotélicienne comme étant la religion officielle du Duché.
Article 2 :
La liberté de culte et de conscience est néanmoins garantie dans la mesure où les cultes prônent la tolérance, ne troublent pas l'ordre public et respectent les articles de cette présente Loi.
Article 3 :
Le clergé des différentes religions n’aura qu’un rôle consultatif dans les décisions du Duché.
DE L’EGLISE ARISTOTELICIENNE
Article 4 :
L’activité politique est réglementée. Les prêtres ne peuvent devenir maire ou Duc et l'archevêque ne peut devenir Duc sans renoncer à leurs fonctions. Néanmoins ils peuvent être nommés ou élus à des postes de conseillers.
LES CULTES PAÏENS
Article 5 :
Est considéré sous le terme de culte païen, tous les cultes autres que la religion de l'Eglise Aristotélicienne.
Article 6 :
Le Conseil se réserve le droit de considérer l’idéologie d’une secte ou la pensée d’un philosophe comme néfaste, et de l’interdire dans le duché. Un vote au conseil est cependant nécessaire pour cela, après confrontation des intéressés.
Article 7 :
L’activité politique est réglementée. Les représentants religieux du clergé d'un culte païen autorisé se voient interdire l’accès au poste de Maire et de Duc sans perdre leur fonctions religieuses. Néanmoins ils peuvent être nommés ou élus à des postes de conseillers.
Article 8 :
Les membres du clergé d'un culte païen autorisé qui participent au conseil de Guyenne s’engagent moralement à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté devant un tribunal pour haute trahison aggravée.
Article 9 :
Le prosélytisme est autorisé pour les cultes pour autant que cela ne trouble pas l’ordre public. Le Conseil ducal est seul libre de juger si cela trouble l’ordre public ou pas.
DE L’INQUISITION
Article 10 :
L’Inquisition n'est pas admise en Guyenne.
DE L’ATHEISME
Article 11 :
Les penseurs et autres philosophes athées seront admis dans le duché de Guyenne.
DU MARIAGE EN GUYENNE
Article 12 :
Afin de respecter les croyances de chacun, les couples auront le droit de choisir l'officiant de la cérémonie de mariage à condition qu'il remplisse les conditions édictées par les articles §13 à 18.
Article 13 :
Pour les mariages Laïcs, la cérémonie de mariage pourra être officiée par le maire de la ville où le mariage se déroule.
Article 14 :
Pour les mariages religieux, ils pourront être officiés par un représentant dûment nommé par les instances de ladite religion, à condition que celle-ci soit reconnue par le duché.
Article 15 :
Afin de respecter la croyance de chacun des membres du couple, celui-ci pourra recourir à une deuxième cérémonie de mariage.
Article 16 :
Les mariages réalisés par un membre du clergé d’une religion reconnue prennent effet civil.
Article 17:
Les mariages devront être inscrit sur les registres de l’Etat Civil avec le nom et la religion de l’officiant, où être indiqué comme étant laïc le cas échéant.
Article 18 :
L'inscription du mariage dans les registres de l'Etat Civil devra être effectué par l'officiant du premier mariage. Il est de la responsabilité du couple de vérifier que cela a bien été réalisé.
Sujet: Projet de Concordat religieux 
Dim 9 Sep - 3:32
